Aller au contenu
Logo Mehmet TUZCU Mehmet TUZCU architecte opérationnel
  • Retour à l’accueil

Mentions légales

Informations légales relatives au site mehmettuzcu.fr, conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Dernière mise à jour : 29 juin 2026.

1. Éditeur du site

Le site mehmettuzcu.fr est édité par :

ÉditeurMehmet TUZCU
StatutEntrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN951 224 450
SIRET951 224 450 00019
Code NAF / APE7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Adresse du siège1 B Rue de la Rochette, 67590 Schweighouse-sur-Moder, France
Contactconseil@mehmettuzcu.fr
Directeur de la publicationMehmet TUZCU

En tant qu’entrepreneur individuel relevant du régime de la micro-entreprise, l’éditeur n’est pas assujetti à la TVA (article 293 B du Code général des impôts) — TVA non applicable.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

HébergeurGitHub Pages — GitHub, Inc.
Adresse88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Sitegithub.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, structure, mise en page, identité visuelle, logo, photographies et éléments graphiques — sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Mehmet TUZCU et protégés au titre du droit d’auteur et du droit de la propriété intellectuelle.

Contenu © Mehmet TUZCU. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales (notamment courte citation avec mention de la source).

Les marques, noms et logos de tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’évoluer. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pour autant garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ni de l’usage qui pourrait être fait des informations qui y figurent. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers : l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Les réponses fournies par l’assistant conversationnel intégré au site le sont à titre indicatif et ne constituent ni un conseil juridique, comptable ou réglementaire personnalisé, ni un engagement contractuel.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

← Retour à l’accueil
© 2026 Mehmet TUZCU — Architecte opérationnel
Mentions légales · Confidentialité · conseil@mehmettuzcu.fr · Accueil